Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

    Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1571S posée par M. Jérôme Bignon

    Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11759 posée par M. André Vantomme

    Conséquences pour le département de l'Oise de la restructuration du service public des douanes

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08681 posée par M. Pierre Martin

    Suppression de postes dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagements de l'autoroute A 10

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08167 posée par M. Daniel Dubois

    Colère à propos de l'indemnité de départ du PDG de Valeo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24677 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Electrification de la ligne SNCF Amiens - Boulogne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Désenclavement de l'ouest de la Picardie et du Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20707 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne