Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé

    Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12464 posée par M. Cyril Pellevat

    Suppression du premier train à grande vitesse du matin entre Annecy et Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0426S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Harmonisation de la couverture en fibre optique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0132S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Report modal et ligne Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02298 posée par Mme Martine Berthet

    Risques liés au projet de carrière à Anglefort

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07433 posée par Mme Anne Ventalon

    Formation de techniciens de physiothérapie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25412 posée par M. Cyril Pellevat

    Remise en service des trains de nuit sur les lignes Saint-Gervais – Paris et Bourg-Saint-Maurice – Paris avant 2026

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02543 posée par Mme Martine Berthet

    Mode de calcul retenu pour l'élaboration de la cotisation foncière des entreprises des brasseries artisanales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15644 posée par M. Thierry Repentin

    Fermeture de la maternité et avenir du centre hospitalier d'Aix-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Forte