Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 22615 posée par Mme Nathalie Goulet
Offense faite aux victimes des persécutions antisémites de la Deuxième Guerre mondiale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21369 posée par M. Vincent Segouin
Stratégie nationale pour l'autisme dans l'Orne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1410G posée par Mme Nathalie Goulet
Vigilance à l'égard des détenus et ex-détenus radicalisés
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 13670 posée par Mme Françoise Férat
Observations et recommandations de la Cour des comptes sur le Mobilier national et les Manufactures nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 13554 posée par M. Pascal Allizard
Délais de délivrance des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22515 posée par Mme Nathalie Goulet
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie en Normandie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1245S posée par M. Didier Marie
Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23708 posée par M. Thierry Foucaud
Manque d'équité dans la formation des futurs kinésithérapeutes en Normandie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25146 posée par M. Alain Lambert
Fonctionnement de la mission locale du pays d'Alençon
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0205A posée par M. Jacques Chaumont
Aménagement de la RN 138 au sud d'Alençon (Orne)
La question est caduque
Pertinence