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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09113 posée par M. Pierre Laurent
Dons du sang par aphérèse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0331G posée par M. Joël Billard
Collectivités : dotations, rythmes scolaires et annonces du Premier ministre
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 1472S posée par M. Michel Teston
Dessertes intérieures par autocar
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11757 posée par M. Michel Teston
Formation du prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'industrie de la chaussure en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19522 posée par M. Bernard Bonne
Maison du don du sang d'Annonay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01501 posée par M. Michel Teston
Zones d'emploi bénéficiant du crédit de taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence