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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 0137G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0126G posée par M. Jean-Luc Bécart
Volet diplomatique de la crise au Kosovo
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0061G posée par M. Jean-Luc Bécart
Intervention américaine en Irak
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13192 posée par M. Jean-Luc Bécart
Voyages scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13193 posée par M. Jean-Luc Bécart
Avances des honoraires médicaux par les assurés de la CPAM d'Arras
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 24518 posée par M. Jean-Luc Bécart
Recouvrement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24417 posée par M. Jean-Luc Bécart
Enseignement des activités physiques et sportives : diplômes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24059 posée par M. Jean-Luc Bécart
Suite donnée au rapport relatif aux difficultés des accédants à la propriété
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22669 posée par M. Jean-Luc Bécart
Développement et commercialisation des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22670 posée par M. Jean-Luc Bécart
Revalorisation du plafond de la retraite mutualiste du combattant
La question est caduque
Pertinence