Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06783 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Restructuration du réseau de succursales de la Banque de France dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04295 posée par M. André Barroux

    Société de phosphates et du chemin de fer de Gafsa: nationalisation

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03968 posée par M. André Barroux

    Projet de restructuration de la chasse: consultation des chasseurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02343 posée par M. André Barroux

    Gratuité de la carte vermeil

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02246 posée par M. André Barroux

    Céréales: qualité de blé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01748 posée par M. André Barroux

    Bassins de Thiers et d'Ambert: situation de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01586 posée par M. André Barroux

    Producteurs de blé et grains: exportations

    La question est caduque

    Pertinence Très forte