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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 01537 posée par M. Denis Bouad
Ressources allouées aux politiques de sécurité civile
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Laurent Burgoa
Feux de forêt
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0973S posée par M. Simon Sutour
Ruisseaux couverts de l'ex-bassin minier cévenol
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10707 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
État et entretien de la ligne Alès-Bessèges
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. André Rouvière
Inondations
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12470 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Politique de la ville pour les petites communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence