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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 22547 posée par M. Christian Favier
Il est urgent d'intervenir en faveur de l'École nationale vétérinaire d'Alfort
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23714 posée par M. Maurice Blin
Situation des pupilles de la nation
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20813 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des communautés de communes ayant moins de 5 000 habitants
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12479 posée par M. Maurice Blin
Ouverture dominicale des commerces
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 12480 posée par M. Maurice Blin
Maintien d'un équilibre entre les différentes formes de commerce
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 1114S posée par M. Maurice Blin
Déclassement de la ligne de chemin de fer Dontrien - Grandpré
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07625 posée par M. Maurice Blin
Situation de la médecine du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20793 posée par M. Maurice Blin
Réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17399 posée par M. Maurice Blin
Annulation par le Conseil d'Etat d'une décision municipale d'appliquer des tarifs différenciés pour le conservatoire municipal de musique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14517 posée par M. Maurice Blin
Révision de la notice technique " poulet de chair " par le bureau des labels
La question est caduque
Pertinence