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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 420 trouvées
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Question n° 13040 posée par Mme Laure Darcos
Classement en réseau d'éducation prioritaire des écoles et du collège du quartier du Bois des Roches à Saint-Michel-sur-Orge
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09483 posée par M. Jean Louis Masson
Financement d'un programme de rénovation de l'habitat social
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 21992 posée par M. Roger Boileau
Financement de la prévention de l'alcoolisme
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 21881 posée par M. Roger Boileau
Suppression d'un poste FONJEP à la fédération des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau
Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 22266 posée par M. Roger Boileau
Avenir des sociétés en agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau
Eleveurs ovins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22268 posée par M. Roger Boileau
Logement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21783 posée par M. Roger Boileau
Revalorisation de la carrière des professeurs d'enseignement général de collège
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20148 posée par M. Roger Boileau
Protection du patrimoine géologique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence