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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 297 trouvées
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon
Danger des munitions chimiques immergées
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 12277 posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante du palais de la Porte Dorée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0693S posée par M. Michel Vaspart
Maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron
Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 10293 posée par M. François Autain
Incidents provoqués par des membres du Front national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0175S posée par M. René Régnault
Situation des sapeurs-pompiers ayant manipulé des blessés séropositifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier
Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06411 posée par M. Yves Le Cozannet
Utilisation de locaux d'habitation par les professions libérales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence