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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0039G posée par M. Robert Calméjane
Enseignement professionnel
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0584G posée par M. Robert Calméjane
Conséquences de la jurisprudence "Perruche"
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 30045 posée par M. Robert Calméjane
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0396G posée par M. Guy Vissac
Mesures contre le développement de l'épidémie de "vache folle"
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 28572 posée par M. Robert Calméjane
Concertation sur les modalités pratiques des simplifications administratives
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane
Conditions d'inscription dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 33683 posée par M. Robert Calméjane
Extension au secteur libéral de la prise en charge de la CMU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22662 posée par M. Robert Calméjane
Publication d'une plaquette intitulée " Révélation, chronique de Pierre "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05733 posée par M. Robert Calméjane
Industriels et artisans forains: consignation demandée en garantie du paiement de l'impôt
La question est caduque
Pertinence