Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 10468 posée par M. Roland du Luart

    Coopération intercommunale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34934 posée par M. Marcel Champeix

    Aveugles de la Résistance: allocation tierce personne

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 33127 posée par M. Marcel Champeix

    Légion d'honneur: nominations et promotions à titre posthume

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 33096 posée par M. Marcel Champeix

    Travail à mi-temps des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 31922 posée par M. Marcel Champeix

    Transfert éventuel à Issoire de l'école nationale technique de Tulle

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34067 posée par M. Marcel Champeix

    Légion d'honneur: nomination et promotion à titre posthume

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte