Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 01735 posée par M. Jacques Chaumont

Justification du maintien de la France au sein du FMI

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

01/08/2002
Pertinence
Question n° 20177 posée par M. Jacques Chaumont

Conséquences de la multiplication des usagers de téléphones mobiles voyageant en TGV

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 10180 posée par M. Jacques Chaumont

Répartition des places fumeurs et non-fumeurs sur le TGV Paris-Le Mans-Paris

Réponse du ministère : Équipement

02/03/1995
Pertinence
Question n° 00158 posée par M. Jacques Chaumont

Licenciement d'un agente de la SNCF séropositif

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 22174 posée par M. Jacques Chaumont

Insuffisance de la desserte de La Baule et du Croisic pour les usagers du Mans

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38110 posée par M. Jacques Chaumont

Justification du maintien de la France au sein du FMI

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 24846 posée par M. Jacques Chaumont

Vocation de service public de la SNCF

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 24585 posée par M. Jacques Chaumont

Réduction des crédits du ministère des affaires étrangères

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 13875 posée par M. Jacques Chaumont

Rapport de la SNCF avec les usagers

La question est caduque

21/02/1991
Pertinence
Question n° 08144 posée par M. Jacques Chaumont

Edition d'un guide des restaurants comportant des salles non fumeurs

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence