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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien près du marais de Sacy
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07803 posée par M. Fabien Genet
Financement des déports de vidéosurveillance vers les commissariats de police
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06348 posée par Mme Laurence Cohen
Projet de prolongement de la ligne 10 du réseau métropolitain de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00077 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien aux marais de Sacy
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon
Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10484 posée par M. Édouard Courtial
Projet de canal Seine Nord Europe et sécurité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09947 posée par M. Laurent Lafon
Délabrement des commissariats de police nationale dans le Val-de-Marne
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 28257 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien aux marais de Sacy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00545 posée par M. Christian Favier
Acheminement des gravats sur les chantiers du Transilien dans le Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10263 posée par M. Jean-Yves Autexier
Avenir de l'Imprimerie nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence