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2849 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2342 trouvées
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Question n° 11310 posée par M. Dany Wattebled
France et Europe
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0355G posée par M. Richard Yung
Situation en Italie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0069S posée par M. René-Paul Savary
Droits de plantation
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Enseignement des langues vivantes à l'école primaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0389S posée par M. Roland Courteau
Publicité pour les " boissons agricoles " et manifestations sportives
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 507 trouvées
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher
Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11362 posée par M. Rodolphe Désiré
Modernisation de l'agriculture antillaise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03862 posée par M. Emmanuel Hamel
Dépenses de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00182 posée par M. Rodolphe Désiré
Modernisation de l'agriculture antillaise
La question est caduque
Pertinence