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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0373G posée par M. Jean-Claude Danglot
Réforme de La Poste
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0336G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Attentat à Karachi
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 23069 posée par Mme Hélène Luc
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 20644 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Versement de la prime exceptionnelle 2004 aux salariés sous statut de la DCN
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 19507 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Plan de charge de DCN Cherbourg
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1283S posée par M. Sébastien Fagnen
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 21137 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir du groupe industriel d'électronique et de défense Thales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17539 posée par M. Robert Hue
Situation des salariés de Thalès-Communication au regard de l'ACAATA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16657 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation des anciens salariés de l'établissement Thomson/CSF de Cherbourg-Octeville
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09470 posée par M. Michel Alloncle
Conséquences financières des restructurations des industries de défense pour la commune de Ruelle-sur-Touvre (Charente)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence