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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique
Projet d'autoroute A69
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0225G posée par M. Laurent Lafon
Volet transport des contrats de plan entre l'État et les régions
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 2156G posée par M. Alain Marc
Situation de l'entreprise SAM à Viviez
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 2167G posée par Mme Angèle Préville
Situation de l'entreprise SAM à Viviez
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 0731G posée par M. Jean-Claude Requier
Grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 11809 posée par M. François Delga
Suppression de la franchise postale pour les collectivités locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11409 posée par M. François Delga
Coût du chômage partiel dans le secteur des industries textiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19728 posée par M. François Delga
Contrôle des cuirs importés traités à la benzidine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0150S posée par M. François Delga
Aide de l'Etat aux efforts de dépollution entrepris par les industriels de la peau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0146S posée par M. François Delga
Extension du crédit d'impôt-recherche aux frais de collections de l'industrie textile, du vêtement de peau et de la maroquinerie
La question a été transformée.
Pertinence