Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 15193 posée par Mme Béatrice Descamps

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14914 posée par Mme Béatrice Descamps

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14430 posée par Mme Béatrice Descamps

    Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07364 posée par Mme Béatrice Descamps

    Règles de confidentialité d'une inspection

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07366 posée par Mme Béatrice Descamps

    Modalités de la prise de décision de mener des actions de soutien scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14916 posée par Mme Béatrice Descamps

    L'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07428 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Liberté d'expression syndicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne