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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0077G posée par M. Yves Coquelle
Plans de licenciements dans le bassin minier
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0059S posée par M. Yves Coquelle
Respect du principe de liberté syndicale
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0570G posée par M. Yves Coquelle
Contrôle des fonds publics versés aux entreprises
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre
Préoccupations de certaines catégories de personnel des Charbonnages de France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11815 posée par M. Pierre Mauroy
Bénéfice pour les salariés des filiales des Charbonnages de France des dispositions du pacte charbonnier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00417 posée par M. Yves Coquelle
Situation de l'emploi dans le secteur d'Hénin-Beaumont
La question est caduque
Pertinence