Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 443 trouvées
-
Question n° 08579 posée par Mme Christine Herzog
Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Moyens au service de l'école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07664 posée par Mme Christine Herzog
Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07012 posée par M. Jean-Noël Guérini
Fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet
Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 0793S posée par Mme Sonia de La Provôté
Suppression de la rémunération des présidents et vice-présidents de certains syndicats de communes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25903 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Enseignement des langues vivantes en primaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19590 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance des périodes passées à l'étranger dans l'enseignement élémentaire et secondaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24527 posée par M. Roger Husson
Pensions de retraite des directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23434 posée par M. Pierre Vallon
Gestion communale et afflux de familles immigrées
La question est caduque
Pertinence