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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03682 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Virgule Roissy-Soissons
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00340 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Révision du dispositif d'échange de permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon
Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07875 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Étude d'impact sur le retour du loup en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin
Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34751 posée par M. Serge Mathieu
Utilisation des crédits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10220 posée par M. Paul Caron
Suite d'une étude sur le financement de la construction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10229 posée par M. Edouard Le Jeune
Suite d'une étude sur la demande des jeunes en foyer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05959 posée par M. Roger Boileau
Motivation des pré-retraités: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence