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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen
Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0022G posée par Mme Catherine Génisson
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson
Réforme de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22101 posée par Mme Catherine Génisson
Prise en charge des traitements de la maladie de Verneuil
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16447 posée par Mme Catherine Génisson
Modalités des périodes de mise en situation en milieu professionnel prévues dans la loi du 5 mars 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23689 posée par Mme Catherine Génisson
Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23271 posée par Mme Catherine Génisson
Adaptation de la numérisation au cinéma itinérant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23050 posée par Mme Catherine Génisson
Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23110 posée par Mme Catherine Génisson
Problématique du dispositif de radar aux feux pour les véhicules longs
La question est caduque
Pertinence