Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0624G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Yannick Jadot

COP28 et forages pétroliers en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot

Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/12/2023
Pertinence