Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno

    Circulation des méga-camions en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

    Projet d'autoroute A69

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0513G posée par M. Olivier Jacquin

    Avis du Conseil d'État sur les concessionnaires d'autoroutes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0489G posée par M. Daniel Salmon

    Décarbonation de l'aérien

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11751 posée par M. Guillaume Gontard

    Lancement des travaux du RER grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1294S posée par Mme Monique de Marco

    Remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli

    Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11316 posée par M. Grégory Blanc

    Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1219S posée par Mme Mathilde Ollivier

    Stratégie pour les flux de voyageurs dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques.

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses