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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16821 posée par M. Georges Ginoux
Postes prévus pour les centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0378G posée par M. Georges Ginoux
Biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 12950 posée par M. Georges Ginoux
Réglementation du transport en taxi sur routes enneigées ou verglacées
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 12951 posée par M. Georges Ginoux
Utilisation d'un champ en jachère pour un concours de labour
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 12821 posée par M. Georges Ginoux
Difficultés des carrossiers réparateurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux
Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17326 posée par M. Georges Ginoux
Achat de cigarettes par les restaurateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16969 posée par M. Georges Ginoux
Situation des ambulanciers des SMUR
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12822 posée par M. Georges Ginoux
Clubs de géologie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence