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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0788G posée par M. Bernard Jomier
Fichiers de « gilets jaunes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21835 posée par M. Roland Grimaldi
Retraite mutualiste des anciens combattants d'AFN
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21026 posée par M. Roland Grimaldi
Allocation veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21029 posée par M. Roland Grimaldi
Radioamateurs
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 20104 posée par M. Roland Grimaldi
Bilan des accidents de la route
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 22388 posée par M. Roland Grimaldi
Bilan des accidents de la route
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi
Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10414 posée par M. Roland Grimaldi
Industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0124A posée par M. Roland Grimaldi
Production et utilisation de l'éthanol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05331 posée par M. Roland Grimaldi
Avenir de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence