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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 21856 posée par M. Michel Houel

    Fermeture de trésoreries en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18689 posée par M. Michel Houel

    Métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15551 posée par M. Michel Houel

    Réglementation en vigueur sur les travaux d'exhaussement de sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0963S posée par M. Michel Houel

    Permis de construire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0958S posée par M. Cyril Pellevat

    Travailleurs frontaliers et couverture maladie universelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18688 posée par M. Michel Houel

    Accueil et scolarisation des enfants étrangers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05760 posée par M. Michel Houel

    Accueil et scolarisation des enfants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21896 posée par M. Michel Houel

    Schéma départemental de coopération intercommunale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    La question est caduque

    Pertinence Très forte