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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09020 posée par M. Jean-Yves Roux
Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont
Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06607 posée par M. Bruno Sido
Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement et ses conséquences pour la filière forestière
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la filière forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 06926 posée par M. Olivier Jacquin
Aide à la création de syndicats forestiers
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bilan écologique des incendies de forêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bilan écologique des incendies de forêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34417 posée par M. Claude Huriet
Frais de garde dus par les communes forestières à l'ONF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26040 posée par M. Alain Journet
Situation des forêts des régions méditerranéennes
La question a été retirée
Pertinence