Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 21168 posée par M. Fabien Genet

Projet de fermeture du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion du lycée Henri Parriat de Montceau-les-Mines

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 04710 posée par M. André Jarrot

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 23834 posée par M. André Jarrot

Système de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/12/1992
Pertinence
Question n° 22265 posée par M. André Jarrot

Régime minier

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/07/1992
Pertinence
Question n° 21777 posée par M. André Jarrot

Place de l'économie familiale et sociale dans l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10253 posée par M. André Jarrot

Résultats d'exploitation de la mine de Carmaux (Tarn)

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 10241 posée par M. André Jarrot

Utilisation par les GIG et les GIC de véhicules non soumis à permis de conduire

La question est caduque

24/03/1988
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. André Jarrot

Recouvrement sur les compagnies d'assurances de certains frais des sapeurs-pompiers

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence