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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon
Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 10673 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conséquences de la fermeture de certains site du groupe Auchan dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 09607 posée par M. Christian Cambon
Offre de spécialités optionnelles dans le cadre de la réforme du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25389 posée par M. Christian Cambon
Ouverture d'un second centre de réfugiés à Chevilly-Larue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23714 posée par M. Christian Cambon
Ouverture d'un second centre de réfugiés à Chevilly-Larue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon
Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35652 posée par Mme Odette Terrade
Implantation d'un centre TEP au CHU Henri-Mondor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05907 posée par M. Tony Larue
Budget 1983: présentation matérielle
La question est caduque
Pertinence