Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 0597G posée par Mme Michelle Demessine

Nécessité de mesures urgentes pour combattre les licenciements économiques

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Pierre Hérisson

Réouverture du Tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0579G posée par Mme Hélène Luc

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Coopération

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Délocalisation des entreprises françaises

Réponse du ministère : Économie

07/12/2001
Pertinence
Question n° 37020 posée par M. Patrick Lassourd

Régime de retraite des personnels de l'enseignement catholique privé

Réponse du ministère : Éducation

06/12/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01350 posée par M. Patrick Lassourd

Interprétation du décret n° 2001-1257 concernant les études d'impact

La question a été retirée pour cause de décès.

25/07/2002
Pertinence
Question n° 37304 posée par M. Patrick Lassourd

Situation des enseignants des établissements agricoles privés

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 34316 posée par M. Patrick Lassourd

Situation de l'internat du CHU de Rennes

La question est caduque

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34212 posée par M. Patrick Lassourd

Conditions d'accès aux contrats d'apprentissage

La question est caduque

05/07/2001
Pertinence
Question n° 24024 posée par M. Patrick Lassourd

Réduction fiscale en faveur des personnes âgées hébergées en établissement

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence