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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0495S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Baisse du nombre d'enseignants du premier degré et pérennité des regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 25626 posée par M. Paul Raoult

   Situation de l'administration des finances dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/12/2006

   Pertinence

3. Question n° 19544 posée par M. Paul Raoult

   Réalisation d'une chambre de sûreté dans les locaux de la brigade de gendarmerie de Le Quesnoy

   Réponse du Ministère de la défense

   29/09/2005

   Pertinence

4. Question n° 06956 posée par M. Paul Raoult

   Service de soin à domicile du secteur Le Quesnoy (Nord)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/06/1994

   Pertinence

5. Question n° 06957 posée par M. Paul Raoult

   Utilisation par la subdivision de l'équipement de Le Quesnoy d'un bâtiment classé monument historique

   Réponse du ministère : Équipement

   30/06/1994

   Pertinence

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