Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
-
Question n° 08885 posée par M. Christian Bilhac
Conséquences de la baisse du taux de contribution au dispositif « Territoires zéro chômeur longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 04662 posée par M. Christian Bilhac
Remboursement par l'État du financement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13670 posée par Mme Françoise Férat
Observations et recommandations de la Cour des comptes sur le Mobilier national et les Manufactures nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09233 posée par Mme Françoise Férat
Observations et recommandations de la Cour des comptes sur le Mobilier national et les Manufactures nationales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 09161 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mobilier national
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 24043 posée par M. Henri Cabanel
Article 60 du projet de loi de finances pour 2017 consacré aux contrats de ruralité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19082 posée par M. Marcel Vidal
Inaccessibilité de bâtiments publics pour les handicapés, notamment la sous-préfecture de Lodève
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 18501 posée par M. Marcel Vidal
Inaccessibilité de bâtiments publics pour les handicapés, notamment la sous-préfecture de Lodève
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 15762 posée par M. Marcel Vidal
Inaccessibilité de bâtiments publics pour les handicapés, notamment la sous-préfecture de Lodève
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 10959 posée par M. Marcel Vidal
Situation sociale de la communauté des harkis
La question est caduque
Pertinence