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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 139 trouvées

  1. Question n° 08875 posée par M. André Lejeune

    Perspectives pour les exploitations laitières

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08184 posée par M. André Lejeune

    Prêts MTS-JA : financement du besoin en fonds de roulement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08185 posée par M. André Lejeune

    Prêts MTS-JA et MTS-CUMA : rendre possible le financement des matériels d'occasion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08052 posée par M. André Lejeune

    Représentation des organisations de retraités et personnes âgées aux conseils de vie sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07915 posée par M. André Lejeune

    Fonctionnement des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

    Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08330 posée par M. André Lejeune

    Avenir des tribunaux des affaires de sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07893 posée par M. André Lejeune

    Réforme de la formation des enseignants

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07376 posée par M. André Lejeune

    TVA applicable aux lieux de vie et d'accueil

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07333 posée par M. André Lejeune

    Secteur de la construction: hausse des prix des matières premières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

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