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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer
Suppressions de postes dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin
Situation de l'emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15884 posée par M. Bernard Frimat
Situation des ingénieurs des travaux publics de l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 15993 posée par M. Bernard Frimat
Application de la loi pénitentiaire
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
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Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14518 posée par M. Bernard Frimat
Mise en conformité des stations-service
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12880 posée par M. Bernard Frimat
Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24464 posée par M. Bernard Frimat
Réseau des CAF du département du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21045 posée par M. Bernard Frimat
Inquiétudes des gestionnaires de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14090 posée par M. Bernard Frimat
Difficultés de mise en oeuvre des instructions relatives à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence