Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 16601 posée par M. Charles Metzinger

    Statut des conseils en formation continue

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0416S posée par M. Charles Metzinger

    Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du Nord

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0395S posée par M. Charles Metzinger

    Application des circulaires relatives aux autorisations collectives de sorties du territoire des élèves mineurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14870 posée par M. Charles Metzinger

    Recours croissant aux contrats emploi solidarité (CES) par le ministre de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13810 posée par M. Charles Metzinger

    Union européenne et marché automobile français

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16300 posée par M. Charles Metzinger

    Ingénieurs d'études d'université

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14225 posée par M. Charles Metzinger

    Evaluation de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées mentales

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01649 posée par M. Charles Metzinger

    Octroi de subventions exceptionnelles d'aide au fonctionnement des communes minières

    La question est caduque

    Pertinence Très forte