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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 25092 posée par M. Daniel Raoul
Démarchage téléphonique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation à Alep
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux
Poursuite des grèves
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier
Lutte contre l'islamisation
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0759G posée par M. Daniel Raoul
Réunion du conseil européen sur le « Brexit »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00547 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes d'universités enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22807 posée par M. Daniel Raoul
Validation des diplômes universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18755 posée par M. Daniel Raoul
Contribuables retraités soumis à la double imposition française et allemande
La question est caduque
Pertinence