Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

    Institution d'une taxe sur les poids lourds

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0913S posée par M. Joseph Ostermann

    Financement des services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0314G posée par M. Claude Estier

    Baisse du chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0252G posée par M. Claude Estier

    Attitude du MEDEF à l'égard du ministre de l'emploi et de la solidarité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0182G posée par M. Claude Estier

    Relations franco-algériennes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

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