Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1182S posée par M. Francis Grignon

    Transport des déchets nucléaires allemands dans le Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1126S posée par M. Francis Grignon

    Frais bancaires sur les chèques émis entre pays membres de la zone euro

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0879S posée par M. Francis Grignon

    Indemnisation des anciens incorporés de force dans le RAD

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0814S posée par M. Francis Grignon

    Taux de TVA applicable au chocolat noir

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0770S posée par M. Francis Grignon

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses