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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 08045 posée par M. Guy Male
Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05990 posée par M. Guy Male
Financement des hébergements touristiques: bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 05999 posée par M. Guy Male
Titres de pensions: suppression des forclusions
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06000 posée par M. Guy Male
Suivi scientifique du récif artificiel de Port-la-Nouvelle (Aude): bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 06002 posée par M. Guy Male
Pluri-activité et emploi saisonnier en CAPCIR (Pyrénées-Orientales): bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08344 posée par M. Guy Male
Application de la loi relative à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 07595 posée par M. Guy Male
Dangers de la désectorisation scolaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06677 posée par M. Guy Male
Application de la loi relative à la formation et la carrière du personnel communal
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06001 posée par M. Guy Male
Attitude des élus des collectivités territoriales à l'égard du patrimoine du XXème siècle: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01008 posée par M. Guy Male
Cumul entre pensions et revenus d'activité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence