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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0183G posée par M. Jean-Claude Carle
Gens du voyage
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0092S posée par M. Gérard César
Financement des aires d'accueil des gens du voyage par les communautés de communes
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1151S posée par M. Pierre Hérisson
Sécurité dans les transports publics urbains
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson
Conditions d'installation des cirques dans les communes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1097S posée par M. Pierre Hérisson
Assouplissement des règles relatives au contrôle des bateaux à passagers
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence