Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0640G posée par M. Jack Ralite
Protection du patrimoine français
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0414G posée par M. Jack Ralite
Engagement de l'État dans le domaine de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite
Numérisation du livre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 08516 posée par M. Jack Ralite
Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Corée du Sud
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0205G posée par Mme Odette Terrade
Plan de relance
Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite
Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02350 posée par M. Jack Ralite
Lutte contre l'insalubrité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0639S posée par M. Jack Ralite
Développement de Radio France
La question a été retirée
Pertinence