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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 07386 posée par M. Joël Bourdin
Marché de l'or
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0127C posée par M. Yvon Collin
Situation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin
Avenir du site universitaire d'Évreux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin
Avenir du site universitaire d'Évreux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0031G posée par M. Nicolas Alfonsi
Assassinats en Corse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 05936 posée par M. Joël Bourdin
Incidence du nouveau mode de calcul des potentiels financiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05682 posée par M. Joël Bourdin
Fonds disponibles des collectivités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21873 posée par M. Joël Bourdin
Situation alarmante du financement externe des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19910 posée par M. Joël Bourdin
Pouvoir spécial de police du maire en matière d'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19913 posée par M. Joël Bourdin
Branchements de réseaux
La question est caduque
Pertinence