Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03893 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Cessation progressive d'activité des praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09557 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Pratiques discriminatoires en matière de concurrence

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05254 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Modalités et délais de recours contre les décisions du conseil d'administration d'un centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04315 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02842 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses