Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1196S posée par M. Jacques Legendre

    Dissolution du 58e régiment d'artillerie de Douai

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences des mesures de précaution sanitaire

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0758S posée par M. Jacques Legendre

    Rattachement administratif des communes de Boursies, Doignies et M uvres

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0738S posée par M. Jacques Legendre

    Système d'espionnage Echelon

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0739S posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24222 posée par M. Jacques Legendre

    Indemnisation des usagers SNCF de la ligne TET Paris-Cambrai-Maubeuge, victimes des retards de trains

    La question est caduque

    Pertinence Très forte