Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 0026G posée par M. Michel Berson
Conférence nationale des territoires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 1398S posée par M. Michel Berson
Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0705G posée par M. Alain Gournac
Révision constitutionnelle
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0694G posée par M. Michel Berson
Stratégie nationale de la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1158S posée par M. Michel Berson
Fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 18905 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16841 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15497 posée par M. Michel Berson
Appareils de détection du cancer du sein
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13224 posée par M. Michel Berson
État d'avancement de la remise à niveau de l'installation nucléaire de base n° 24 dite Cabri
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11717 posée par M. Michel Berson
Financements de l'État pour les transports franciliens
La question est caduque
Pertinence