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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier
Réforme de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 10439 posée par M. Michel Forissier
Apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 04212 posée par M. Michel Forissier
Réalité locale et égalité des chances éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04217 posée par M. Michel Forissier
Eau et assainissement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04218 posée par M. Michel Forissier
Collectivités de taille intermédiaire et revitalisation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10478 posée par M. Michel Forissier
Moustique tigre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04214 posée par M. Michel Forissier
Politique famille et quotient familial
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03203 posée par M. Michel Forissier
Congé maternité pour enfant porteur de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14550 posée par M. Michel Forissier
Communes situées sur le parcours des grands déplacements des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence