Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

Question n° 10817 posée par M. Michel Miroudot

Brevet d'études professionnelles : " services aux personnes "

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/04/1995
Pertinence
Question n° 10263 posée par M. Michel Miroudot

Protection du patrimoine archéologique

Réponse du ministère : Culture

09/03/1995
Pertinence
Question n° 09399 posée par M. Michel Miroudot

Protection du patrimoine géologique local

Réponse du ministère : Environnement

12/01/1995
Pertinence
Question n° 08549 posée par M. Michel Miroudot

Congé de représentation

Réponse du ministère : Environnement

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08550 posée par M. Michel Miroudot

Frais des bénévoles des associations participant aux commissions administratives

Réponse du ministère : Environnement

17/11/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24141 posée par M. Michel Miroudot

Réglementation concernant la publication des annonces judiciaires et légales

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 0131A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

La question est caduque

08/05/1991
Pertinence
Question n° 10136 posée par M. Michel Miroudot

Validation de la formation continue des établissements d'enseignement privés sous contrat

La question est caduque

07/06/1990
Pertinence
Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot

Politique de sauvegarde du patrimoine monumental

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00234 posée par M. Michel Miroudot

Installation des colonnes Buren dans la cour d'honneur du Palais-Royal

La question est caduque

17/04/1986
Pertinence