Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 04142 posée par M. Michel Sordel

    Conséquences de l'Acte unique européen dans le domaine de la chasse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04143 posée par M. Michel Sordel

    Problèmes posés par les plans de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04144 posée par M. Michel Sordel

    Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04146 posée par M. Michel Sordel

    Information du public sur la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03261 posée par M. Michel Sordel

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04145 posée par M. Michel Sordel

    Etudes sur les effectifs des oiseaux de passage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte