Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0504S posée par M. Philippe Nogrix

    Occupations illicites de logements

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1211S posée par M. Philippe Nogrix

    Elaboration des schémas de cohérence territoriale

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

    Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0987S posée par M. Philippe Nogrix

    Campagne de dépistage gratuit du cancer du sein

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

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